cabanisation et la loi...

Petit texte que tout ceux qui veulent se monter un tipi/Yourte/cabane de jardin vont adorer

http://recits.blogs.liberation.fr/thierry_pelletier/files/charte_cabanisation.pdf

Comment on est trop bien dans le pays des droits de l'homme...

Le Celte

Oui, effectivement, c'est un probleme....
Si on veux se faire une "retreat" avec cabane, il faut absolument la faire en respect de la loi...au risque de devoir tout casser si on le fait sans autorisation...
Je viens d'acheter un terrain avec un petit chalet et j'envisage de le remplacer par un plus grand et à une autre place !
Theoriquement je devrais faire une declaration en mairie rien que pour ça !
Mais j'en ai parler à mes voisins (dont un travaillait à la DDE et il m'ont conseillé de le faire sans rien dire....Sois disant qu'ils sont assez cool pour ce genre de chose dans la region (c'est pas les Pyrénées non plus).
Je pense que c'est souvent sur denonciation que certains se font gauler...A cause des envieux et des jaloux de tout poils !

Les seules constructions a être exonérées de demande d'autorisation sont les construction de moins de 1m50 de haut et (cumulatif) de moins de 2m². Attention toutefois, si ces bâtiments sont exonérés d'autorisation préalable ils sont toutefois soumis aux règles d'urbanisme de la commune. Il n'est pas possible de les construire par exemple dans des secteurs non constructibles.Mais bon etant donner qu'il y avait deja un cabanon capausoleil...Par contre gaffe aux chasseurs qui battent les campagnes en general au mois d'aout pour préparer la saison d'hiver et qui ne se genent pas pour balancer au maire toutes anomalies,gaffe aussi aux satellites,c'est une réalité dont j'ai deja entendu parler,la meilleure protection reste les arbres.
Pour vivre heureux,vivons cachés...

Moins de 2m² c'est la cabane au fond du jardin,bref un chiotte quoi !

ce texte n'a aucune valeur juridique
il s'agit d'une charte de bonne conduite a partir du moment ou le sol n'est pas fondée, il n'y a pas de restriction possible 20 m2 ou 59m2 carée a partir du moment ou on loue, ou que l'on soit proprio du terrain et que ce ne soit pas construit en dure!!!!!! une yourte un tipi pas de problémés
vous pouvez même faire venir l'eau et l'electricité et mettre un fosse toutes eaux onj ne pourrat pas vous faire partir
il suffit de demonter et remonter dans l'heure qui suit (a la rigueur)
bon a savoir aussi si vous voulez constriure loing de tout et sans permis de construire:
trouver un terrain avec des traces de construction dans le pasée (la faut bien chercher) faire constater par huissier, payer un geo.....(le nom m'echappe) est faire reporter le relever au cadastre y'a plus qu'a renover!!!!

piedsnussurlaterresacrée tu te trompes les textes ont bien une valeur juridique dans le code de l'urbanisme (voir plus bas),de la à dire qu'il n'y a pas de restriction c'est de la naiveté.Tu peux faire venir l'electricité ok mais à tes frais en esperant que tu ne sois pas à 3 km d'un poteau edf sinon bonjour la douloureuse pour info 3300 euros pour une distance de 70 m de plus une installation electrique est soumis au permis de construire,concernant l'eau et la fosse sceptique idem pour ta pomme.


Si vous souhaitez installer votre résidence mobile en terrain privé, vous devez obligatoirement demander une autorisation à votre mairie. Selon les cas, certaines mairies délivrent une autorisation de stationnement pour une durée de 3 mois maximum, exigent une demande de permis de construire, soumettent l’installation aux impositions locales ou très souvent vous refusent catégoriquement l’installation. De plus, même muni d’un droit d’implantation de la mairie, les services de la DDE (Direction Départementale de l’Equipement) peuvent remettre en cause à tout moment votre installation car l’accord de votre mairie n’est pas une dérogation par rapport à la réglementation en vigueur.
Si vous restez plus de 6 mois sur votre terrain,en plus des impots fonciers vous serez redevable des impots locaux à la commune de rattachement.

LES TRAVAUX QUI ENTRENT DANS LE CHAMP D'APPLICATION DU PERMIS DE CONSTRUIRE
(articles L. 421- I et L. 422-1 alinéas I et 2)
"Quiconque désire entreprendre ou implanter une construction à usage d'habitation ou non, même ne comportant pas de fondations, doit, au préalable, obtenir un permis de construire sous réserve des dispositions des articles L 422-1 à L. 422-S". "Le même permis est exigé pour les travaux exécutés sur les constructions existantes, lorsqu'ils ont pour effet d'en changer la destination, de modifier leur aspect extérieur ou leur volume ou de créer des niveaux supplémentaires".

TRAVAUX EXCLUS DU CHAMP D'APPLICATION DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Parmi les Articles à retenir:

Article L. 421-1 - alinéa 4
"Ce permis n'est pas non plus exigé pour les ouvrages qui, en raison de leur nature ou de leur très faible dimension, ne peuvent être qualifiés de constructions au sens du présent titre."

Ouvrages non soumis au permis de construire
- les terrasses dont la hauteur au-dessus du sol n'excède pas 0,60 m
- les ouvrages dont la surface au sol est inférieure à 2 m² et dont la hauteur ne dépasse pas 1,50 m au-dessus du sol".

les législations sont devenues hyper-contraignantes et vu le gouvernement qu'on va se taper les cinq prochaines années (minimum), ça ne risque pas de s'arranger.

autant pour moi !!!!!
ceci dit je suis sur a 200% concernant les tentes et autres tipi dans un lieu privé rien absolument rien ne peut t'interdire de mettre une tente et elle n'est soumise a aucune déclaration (des gens de ma famille vive en yourtes sur un terrain en location) pour l'eau il fait remplir une citerne tous les 3 mois
je trouve plus d'infos et je te les donnent

la seconde solution est pas mal mais il faut trouver le terrain avec d'anciennes fondation!

Pour le terrain avec une ruine...il devient effectivement constructible s'il existe des traces d'un foyer il me semble...donc dès que tu trouve les restes d'une cheminée ou d'un emplacement avec des débris carbonisés, ça devrait etre bon (au pire tu traficote avec les copains archéologues?... hennnn pas biennnn)

A vouloir combattre l'administration devant les tribunaux, il faut être particulièrement aisé . Les archéologues experts auprès des tribunaux et les avocats, ça se paye, et le coût risque d'être plus élevé qu'une même superficie ... Constructible !

Mieux vaut se renseigner en Mairie, d'abord sur le cadastre pour voir si la ruine y figure en tant qu'ancienne habitation, ensuite sur les règles d'urbanisme .

Le pouvoir de police du maire est si étendu qu'il peut vous interdire de camper sur un terrain, même si celui-ci vous appartient, pour limiter les risques d'incendie par exemple .

Reste aussi la solution de la caravane.



Un survivaliste US très connu, tendance "frugale", ne jure que par
elles (faute de sous, ses ex-épouses successives le saignant à mort...
!)



http://www.bisonsurvivalblog.blogspot.com/

Je pense que le nomadisme est la solution ideale,avoir son propre terrain avec un bus roulant amménagé en camping car ou motor home http://www.d0wn.com/print.php?sid=486 (ça fait rever...) avec reserves de 500 L d'eau,un bus ça fait une sacré surface de récupération, qu'on peut augmenter éventuellement avec une bâche.On y ajoute un système de décantation - filtrage - stockage dans la soute,sur le toit il y a de la surface donc panneaux solaires + éoliene.

après le crash post-pétrolier nous aurons une cabanisation généralisée à tout le territoire : les villes n'étant plus viables, elles se fera dans les bâtiments existants mais aussi au moyen d'innombrables nouvelles "cabanes" en tout genre, la condition pour la viabilité, la survie même, étant la nécessité de se placer pas loin d'un point d'eau potable (en l'absence de celle du robinet) et près de terres agricoles (que chacun doit pouvoir travailler si l'on veut manger car personne d'autre ne le fera pour nous).

Sinon comme alternative interessante il y a ça :
http://www.habitaflex.com/index.php

piedsnussurlaterresacrée a écrit:autant pour moi !!!!!
ceci dit je suis sur a 200% concernant les tentes et autres tipi dans un lieu privé rien absolument rien ne peut t'interdire de mettre une tente et elle n'est soumise a aucune déclaration (des gens de ma famille vive en yourtes sur un terrain en location) pour l'eau il fait remplir une citerne tous les 3 mois
je trouve plus d'infos et je te les donnent

la seconde solution est pas mal mais il faut trouver le terrain avec d'anciennes fondation!

Tu n'as certes pas besoin de permis de construire,mais de la à dire"rien absolument rien ne peut t'interdire de mettre une tenteet elle n'est soumise à aucune déclaration" tu te trompes encore une fois:fum: ,sauf si tu montes une yourte dans ton jardin d'habitation la daccord on ne te diras rien,et encore à condition que cela ne gene pas tes voisins qui peuvent croire que des martiens ont débarqué chez toi:noun: ,mais avant de t'installer sur un terrain il faut que tu consultes le plan occupation (POS) des sols et (le PLU) plan local d'urbanisme et voir si ils autorisent.Ce que tu as le droit de faire ou ne pas faire change selon la localité.Ensuite il te faudra une autorisation du maire et une declaration de travaux.Je sais qu'on lit un peu partout que les yourtes n'ont pas besoin de permis de construire ou qu'en dessous de 20 m² ... Mais peu de yourtes à usage d'habitation sont inférieures à cette limite et au-delà d'un certain temps, une autorisation est nécessaire. En gros, pour 3-4 mois pas besoin de demander quoique soit, jusqu'à 1 an voire 2 ou même 3, une autorisation municipale (valable 1 an mais renouvelable) peut aller, au-delà permis de construire ou risque de problèmes. Bien sûr, beaucoup se passent de ce genre d'autorisation et bien peu ont des soucis,à condition d'etre bien planquer dans la brousse. Mais les yourtes se développant, je pense que les problèmes pour ceux qui n'ont pas d'autorisation vont aussi se développer et ceci peut même éventuellement amener les "autorités" à trancher définitivement et négativement sur les yourtes ...

oui oui bah en gros on est d'accord je me suis mal exprimés

Non tu ne t'es pas mal exprimer piedsnussurlaterresacrée,tu manquais juste d'informations à ce sujet,content d'avoir pu eclairer ta lanterne.

Et quand la bise sera venue, pensez-vous que l'application de toutes ces lois se relâchera (ce qui me vient spontanément à l'esprit, chacun se débrouillera comme il peut à la Robinson, fin d'un gouvernement central) ou au contraire sera plus dure (dans la perspective d'un état totalitaire où les autorités chercheront la moindre excuse pour saisir tes biens) ?

Les deux mon Colonel !



Disons que même un micro-état de la taille du canton peut se créer,
avec divers sales types à la tête et divers sales types pour collaborer
et dénoncer leurs voisins.



Ce genre de micro-etats est alors essentiellement prédateur, une
véritable calamité en fait. Sa durée de vie est sans doute assez
courte, mais cela ne veut pas dire qu'il puisse nous nuire (voire nous
détruire) dans l'intervalle.

Juste un petit up car j'ai trouvé un lien sympa et éclairant sur le sujet (mis à jour en 2009 toutefois), suivi de quelques idées à développer.

Ardheia

On peut pas squatter un bout de forêt et faire notre abri peinard... Et comment ils font tout les autres ? Ils sont propriétaires terriens? J'ai pas les moyens moi !

Bien, oui, quand même, il faut juste que tu sois propriétaire dudit bout de terrain, qu'il y ai dejà quelque-chose dessus et/ou que le maire soit sympa...

D'acc, c'est pas facile à trouver, mais ça existe, la preuve!

En tout cas ce qui est clair, c'est que via une asso on mutualise et que c'est certainement plus facile : mais c'est monter une asso et avec qui, qui est alors le plus difficile...

En tout cas, comme le montre le lien du Celte tout en haut, dans certains coin, la tenter "sauvage" est assez risqué... (ou alors sauvage planqué, mais là c'est très contraignant comme vie...)

Les chasseurs doivent pouvoir nous expliquer ça, mais je ne sais pas si on en a beaucoup? Vu les superficie toujours très limitées, pas de problèmes quand c'est chez-soi, Et ceux dont tu parles (surtout ceux en lisière) servent pour les battues, où les associations de chasse sont parfois mandatées par la préfecture (suite aux destructions des cultures dues à la surpopulation)... bref toujours une question de taille, de propriété, et d'aval de la préfecture/mairie...

Les chasseurs (dont je fais partie ;-) "jouissent" en effet de certains privilèges ... ne cherchez pas à comprendre mais cela va de paire avec leurs (nombreuses) responsabilités (pécuniaires notamment).
Bref ... je rebondis sur le thème de la "cabanisation" pour exhumer quelques titres que j'ai relu avec intérêt ce soir (suis tombé sur le DVD "L'enfant des neiges" par hasard en farfouillant dans ma collec. / et comme je suis un fan des deux "Nico" / Vanier et Hulot / (je déconne ...) ben je "share" :
http://yurtao.canalblog.com/archives/2011/02/03/20291200.html
http://resistances.aufilduvercors.org/?p=522
http://rhone-alpes.france3.fr/info/nathalie-kosciusko-morizet-a-vassieux-en-vercors---67207200.html

Perso. je me considère comme "un pur et dur" et les "Canada Dry" me font gerber ... Du coup un petit "up" (en fait un "huuuuuge up") à quelqu'un qui vaut (pour une fois) la peine : http://www.yourtent.com/

;-)

(et un bon vieux gros "salut de Jeffers" à tous les mythos écolos bobos)

ce qui m'amuse pour Vanier , c'est qu'il focalise les critiques des autres prétendants à l'habitat nomade, et ce avec les mêmes arguments que le bourgeois moyen ...

C'est le côté pourquoi tu le fais et puis pas moi !

Au contraire faut laisser faire, ça fait une jurisprudence .